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N° 2003-1584 | Bron, Lyon 8° - Viaduc Mermoz - Concours de maîtrise d'oeuvre organisé par la Communauté urbaine et l'Etat (direction départementale de l'équipement) dans le cadre d'un groupement de commandes
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1585 | Saint Priest - Renoncement à l'acquisition d'un immeuble situé rue Paul Rieupeyroux et appartenant à la SCI Progrès 5
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1586 | Neuville sur Saône - Site de la Blanchisserie - Mise à disposition gratuite d'un ensemble de parcelles de terrain au profit de la région Rhône-Alpes dans le cadre de la construction du futur lycée d'enseignement général
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1587 | Assistance technique pour les projets de voirie et de réseaux divers - Assistance technique pour les projets d'ouvrages d'art - Etudes, expertise d'arbres et ingénierie du paysage - Marchés annuels à bons de commande - Appels d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1588 | Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Vénissieux - Rillieux-Ville Nouvelle et Vénissieux-les Minguettes - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Création de zones urbaines - Prolongation de la zone franche urbaine de Vaulx en Velin - Conventions
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1589 | Lyon 7° - Parc de Gerland - Aménagement de la deuxième tranche - Bilan de la concertation - Approbation du dossier d'enquête publique
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1590 | Oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Place Arlès Dufour - Mandat de travaux - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1591 | Meyzieu - ZAC des Gaulnes - Demande de déclaration d'utilité publique et de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1592 | Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Convention-cadre triennale avec les associations Allies, Uni-Est et Sud-Ouest emploi - Participations financières
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1593 | Craponne - Rue Centrale - Individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1617 | Convention avec la société JC. Decaux pour le mobilier urbain - Contrat de nettoyage des abribus sans publicité avec la société JC. Decaux - Résiliation par anticipation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1618 | Marché de mise à disposition et d'exploitation d'abris pour voyageurs, de mobiliers urbains d'information et d'un parc de vélos - Approbation du dossier de consultation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1619 | Saint Cyr au Mont d'Or - Plan d'occupation des sols du secteur nord-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Implantation d'un établissement d'accueil pour les personnes âgées - Ouverture de la concertation préalable à la révision simplifiée - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
- Délibération - Annexe | | |
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N° 2003-1594 | Mise en place des enveloppes pour les opérations globalisées sur la période 2004-2007
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1595 | Budget primitif 2004 - Budget principal
- Délibération - Annexe | | |
N° 2003-1596 | Budget primitif 2004 - budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1597 | Budget primitif 2004 - budget annexe des eaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1598 | Budget primitif 2004 - budget annexe de l'assainissement
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1599 | Budget primitif 2004 - Budget annexe du restaurant communautaire
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1600 | Fourniture de pass parking, pour le parc de stationnement de la Cité Internationale, à la société Classe Export
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1601 | Révision, pour l'année 2004, du tarif des interventions sur voies privées et des redevances d'occupation du domaine fluvial
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1602 | Bron, Rillieux la Pape - Parcs-cimetières de la Communauté urbaine - Nouveaux tarifs applicables pour l'année 2004 dans le cadre de la délégation de service public à la Saur SA
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1603 | SAEML Lyon Parc Auto - Modification des statuts
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1604 | Sogely - Modification de la mise à disposition des bâtiments nécessaires à l'exploitation du MIN - Convention de mise à disposition de la salle Basset passée avec la ville de Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1620 | Convention-cadre de réseau - Réseau des villes-centres des grandes agglomérations de Rhône-Alpes
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2003-1605 | Programme de coopération décentralisée dans le domaine de l'eau avec les établissements publics du Liban - Convention avec la ville d'Aix en Provence - Subvention
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1606 | Définition des programmes d'actions à mener dans le domaine de l'assainissement en 2004, dans le cadre des autorisations de programmes globalisées - Individualisation de ces autorisations de programme globalisées à partir de l'autorisation de programme AP12 et 120 Assainissement - Programmes d'acquisition de matériels mobiliers véhicules - Autorisation de programme globalisée 0119 - Programme de travaux sur bâtiments divers - Autorisation de programme globalisée 0120 - Programme de travaux sur stations d'ép
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1607 | La Mulatière, Lyon - Réhabilitation du siphon sous la Saône - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1608 | Saint Priest - Rues du Grisard et du Puits Vieux - Construction d'un égout circulaire - Demande d'individualisation d'autorisation de programme globale
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1609 | Définition des programmes d'actions à mener dans le domaine de l'eau potable en 2004, dans le cadre de programmes globalisés - Individualisation des autorisations de programme globalisées à partir de l'autorisation de programme AP11 et 110 eau potable - Programme d'études et de travaux sur réseau eau potable - Autorisation de programme globalisée 0137 - Programme d'études, d'actions et de travaux pour la sécurisation de la ressource - Autorisation de programme globalisée 0139 - Programme d'études, d'actions
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1610 | Travaux pour l'extension du réseau d'eau potable sur le territoire communautaire pour l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1611 | Mise en place d'un portique de détection de la radioactivité des déchets admis dans le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1612 | Mise en place de capacité de rétention des eaux polluées lors d'un incendie ou d'un accident dans le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Dossier retiré | | |
N° 2003-1613 | Mise en conformité de l'usine d'incinération de Lyon-sud - Autorisation de programme 08 - Ecologie urbaine - Individualisation complémentaire 0840
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1614 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Mission de contrôle technique pour la mise en conformité du dispositif de traitement des fumées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1615 | Feyzin - RN 7 opération 0743 - Construction d'un réseau d'alimentation en eau potable - Requalification - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2003-1616 | Créations, transformations et suppressions d'emplois
- Délibération - (sans annexe) | | |